En 2000, alors qu’il n’existe pas de base de données des associations et face aux besoins des collectivités, de l’administration et des bénévoles, Christian BEDER a l’idée de créer la base de données répertoriant le monde associatif dans sa globalité, que l’on pourrait interroger indifféremment par nom, thème, ou secteur géographique avec pour triple ambition :

· une base de données exhaustive pour identifier les associations

· une base de données source d’informations et d’échanges sur le monde associatif

· une base de données qui faciliterait le quotidien des associations

La société E.A.R. France, sous le nom de marque Refasso.com, a constitué la première base de données du monde associatif de source fiable et légale. C’est elle qui alimente le PortailAsso avec les créations, les modifications et les dissolutions. Cette base de données est mise à votre disposition avec le PortailAsso. Elle vous permet en outre d’effectuer une veille associative sur les associations de votre zone géographique, sans aucune limite dans la fréquence des consultations.

La Base de Données Refasso est constituée à partir des déclarations parues au Journal Officiel des associations Loi 1901. Les informations relatives aux associations concernent les associations déclarées depuis 1960, soit plus de 2.000.000 d’associations françaises. La Base de données est mise à jour quotidiennement par les publications des nouvelles déclarations d’associations au J.O.. Les années antérieures à 1960 sont en cours d’importation à partir des archives officielles du J.O., afin d’obtenir rapidement une base de données exhaustive 1901-2009. Depuis le 25/05/2002, les informations de la Base de Données Refasso sont croisées avec les déclarations des procédures collectives parues quotidiennement au Bulletin Officiel Des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). A chaque parution du « jaune », la base de données s’enrichit de la liste des associations ayant reçu directement sur le plan national une subvention à quelque titre que ce soit (article 41 de la Loi de Finances pour 1962 (n°61-1396 du 21 décembre 1961), modifié par l’article 14 de la Loi de finances rectificative pour 1986 (n°86-1318 du 30 décembre 1986)), ainsi que des numéros SIRET et des agréments.

Pour chaque association vous retrouvez l’ensemble des informations en notre possession. Ces documents sont téléchargeables.

Les déclarations au Journal Officiel,

Les statuts lorsque nous les avons,

Les déclarations Bodacc.

Fiche Association

Exemple d’une fiche de la base de données

Extrait JO

avec la déclaration de l’association

Statuts

de l’association

Extrait Bodacc

avec publication des informations concernant l’association.

Vous pouvez faire des recherches sur de nombreux critères et ainsi consulter les fiches d’associations, leur déclarations au Journal Officiel, ainsi que des documents complémentaires comme les statuts numérisés ou les composition de bureau chaque fois que ces documents sont disponibles.

Vous pouvez, également saisir des informations complémentaires qui restent confidentielles comme les subventions, des numéros de téléphone, de télécopie ou plus simplement un commentaire.